PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des bases de données, etc).
L’utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial sous réserve du respect de son contenu (absence de modification et mention de sa source « CLEM Patrimoine »).
La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d’autres fins sont strictement interdites.
Toute autre utilisation doit faire l’objet de l’autorisation écrite du CLEM. Les demandes d’autorisations doivent être adressées au CLEM, Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 10 esplanade des Antilles 33600 Pessac contact@clempatrimoine.com

LIENS HYPERTEXTES

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du CLEM, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.
A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le Directeur de la Publication.
Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :
• la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.
• la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une page entière sous l’URL du présent site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Entrée en vigueur du Règlement européen 2016-679 (RGPD)

Dans le cadre de ses activités, le CLEM met en œuvre différents traitements de données à caractère personnel. À ce titre, il est soumis aux dispositions du règlement européen 2016/679 (règlement général pour la protection des données, également
dénommé RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte renforce les obligations relatives à la protection des données et des personnes concernées, jusque-là définies par la loi 78-17 dite Informatique et libertés.

Que sont les traitements de données à caractère personnel ?
Ce sont tous les traitements manuels ou informatisés relatifs à des données permettant d’identifier directement ou indirectement des  personnes physiques. Dans le cadre de l’utilisation du Stéréopôle, l’utilisateur n’a pas d’obligation à renseigner de données personnelles. Il peut toutefois opter pour l’inscription à la newsletter mensuelle du Stéréopôle, pour laquelle il fournira son adresse mail.

Le CLEM dispose d’un site internet, le Stéréopôle, qui présente ses activités autour des images stéréoscopiques. Ce site permet, via un formulaire de contact en ligne, de recevoir les demandes d’abonnement à la newsletter du Stéréopôle des internautes et les données collectées à cette occasion sont enregistrées dans un fichier. Ce fichier permet de répondre aux demandes d’inscription à la newsletter du Stéréopôle sur le site internet.

Catégories de données recueillies : nom, prénom, adresse électronique.

Le CLEM est destinataire de l’ensemble des catégories de données.

Les données recueillies seront conservées pendant toute la durée de l’abonnement et ce jusqu’à la désinscription ou trois (3) ans à compter du dernier contact émanant de la newsletter.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de communications de la part du CLEM (exercice du droit d’opposition), contactez-nous par mail sur l’adresse contact@clempatrimoine.com

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consulter le site cnil.fr pour plus d’informations
sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection des données, et de manière générale pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par le traitement mis en œuvre par le CLEM, les usagers
peuvent contacter la Directrice à l’adresse suivante :

CLEM

Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine

10, esplanade des Antilles

33600 PESSAC

contact[a]clempatrimoine.com

Si vous estimez, après avoir contacté le CLEM, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.

RESPONSABILITÉ

Le CLEM s’efforce de veiller, au mieux de ses possibilités, à ce que les informations diffusées sur le site soient exactes et mises à jour. Le CLEM se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site. Du fait des éventuelles mises à jour, le CLEM ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
De ce fait, le CLEM décline toute responsabilité :
• pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,
• plus généralement, tous dommages directs ou indirects quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,
• pour toute interruption du site ou bug.

COOKIES

À chaque fois que vous accédez au Stéréopôle des données sont collectés par des cookies. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation des usagers sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et ce à des fins uniquement statistiques.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur ou via le bandeau de consentement qui s’affiche sur le Stéréopôle à chaque visite.